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L’implication de la société civile dans l’instruction d’un dossier d’expertise : le dossier d’options de sûreté du projet CIGEO

 26/01/2018

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Dans le cadre du dialogue technique sur les déchets HA et MAVL engagé depuis 2012, l’IRSN, l’ANCCLI et le Clis de Bure ont organisé les 13 et 14 décembre 2017 un nouveau séminaire permettant aux membres des commissions locales d’information de faire un point sur le dossier d’options de sûreté (DOS) du projet de centre industriel de stockage géologique (CIGEO) présenté par l’ANDRA.

 

Ces deux journées ont rassemblé plus de 100 participants et ont permis de riches débats sur les enjeux techniques comme sur l’intérêt d’impliquer la société civile sur des sujets scientifiques complexes.

 

Ce séminaire, à destination des membres de CLI et des associations, a permis de prolonger  la démarche d’ouverture qui a été mise en place par l’IRSN pendant l’instruction.

 

En effet, l’IRSN a pris l’initiative de constituer un groupe d’échange constitué de membres de l’Anccli, du CLIS de Bure, de la Conférence des citoyens du débat public CIGEO de 2013 et d’experts non institutionnels de WISE-Paris.

 

Présentation du groupe d'échange (PDF, 178 Ko)

 

Dans le cadre de cette démarche d’ouverture, l’IRSN a conduit un dialogue technique ouvert pendant la phase d’instruction du DOS de CIGEO, lors de 4 réunions entre octobre 2016 et juillet 2017 auxquelles l’Andra et de l’ASN étaient présentes comme observatrices. Cette démarche innovante a été présentée aux membres des groupes permanents déchets (GPD) et usines (GPU) le 21 mars 2017.

 

Cette démarche expérimentale a été suivie par des chercheurs en sciences sociales, afin d’en tirer des enseignements sur les méthodes d’interactions.   

 

 

Télécharger les présentations du séminaire des 13-14 décembre 2017

 

Note : L'IRSN donne accès sur cette page à l'intégralité des présentations des participants au séminaire. Les positions exprimées n'engagent que leurs auteurs. 

 

Télécharger le programme en PDF  (223 Ko)

 

 

1ère session : le contexte de la démarche d'instruction

 

Le dossier d'options de sûreté soumis par l'exploitant

par S. Voinis (ANDRA)

Télécharger la présentation en PDF (409 Ko)

 

La saisine de l'autorité de sûreté nucléaire

par V. Nguyen (ASN)

Télécharger la présentation en PDF (153 Ko)

 

L'instruction du dossier par l'IRSN et la démarche d'ouverture menée

par D. Pellegrini (IRSN) et A. Lebeau-Livé (IRSN)

Télécharger la présentation en PDF (626 Ko)

 

 

2ème session : une démarche innovante d'ouverture pour l'instruction

 

1er thème : Les déchets

 

Le périmètre, les questions du groupe d'échanges et les réponses de l'IRSN

Télécharger la présentation en PDF (301 Ko)

 

Les déchets – Question 1.1 - Non conformités

Télécharger la présentation en PDF (225 Ko)

 

2ème thème : La sûreté en exploitation

 

Le périmètre, les questions du groupe d'échanges et les réponses de l'IRSN

Télécharger la présentation en PDF (681 Ko)

 

3ème thème : Récupérabilité-fermeture

 

Le périmètre, les questions du groupe d'échanges et les réponses de l'IRSN

Télécharger la présentation en PDF (115 Ko)

 

La récupérabilité et la fermeture – Question 3

Télécharger la présentation en PDF (191 Ko)

 

4ème thème : La sûreté après fermeture

 

Le périmètre, les questions du groupe d'échanges et les réponses de l'IRSN

Télécharger la présentation en PDF (1,02 Mo)

 

5ème thème : Phase pilote

 

Le périmètre, les questions du groupe d'échanges et les réponses de l'IRSN

Télécharger la présentation en PDF (156 Ko)

 

 

3ème session : une démarche innovante d'ouverture pour l'instruction en vue de la décision

 

Le projet d'avis de l'ASN

par V. Nguyen (ASN)

Télécharger la présentation en PDF (151 Ko)

 

 

4ème session : Retour d'expérience de la démarche

 

Retour sur les finalités, les modalités et l'utilité de la démarche - Eclairage des sciences humaines et sociales

par F. Jeffroy (IRSN)

Télécharger la présentation en PDF (158 Ko) 

 

 

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