Le Conseil scientifique de l'IRSN


Dernière mise à jour en janvier 2015

L'IRSN est doté d’un Conseil scientifique dont les missions sont définies par le décret de création de l'Institut. Le Conseil donne un avis sur les programmes de l'Institut, évalue leurs résultats et peut formuler toute recommandation sur l'orientation des activités de l'établissement. Ses avis ou recommandations sont transmis au conseil d'administration et aux ministres de tutelle.

 

Les sujets d’évaluation sont décidés par le Conseil scientifique en réunion plénière. Pour chaque sujet, le Conseil scientifique met en place une commission ad hoc, présidée par l’un de ses membres (sauf exceptions) et composée d’experts choisis parmi ses membres ou à l’extérieur si jugé nécessaire. Le Directeur scientifique désigne un coordinateur IRSN accompagnant le président de la commission et demande à l’unité évaluée de nommer un responsable.

 

Sous la responsabilité du Directeur scientifique, le coordinateur, avec a minima le président de la commission et le responsable, organise une réunion de cadrage destinée à définir les éléments contextuels (périmètre, questionnement, calendrier) et rappelle la composition de la commission. Ces éléments sont formalisés dans une note de cadrage qui constitue le cahier des charges de l’évaluation.

 

Après analyse d’un dossier mis à la disposition de la commission, une ou plusieurs réunions d’évaluation ont lieu à l’issue desquelles la commission d’évaluation soumet un projet de rapport d’évaluation au Conseil scientifique réuni en session plénière pour approbation. Ce rapport est ensuite présenté aux évalués au titre de leur droit de réponse pour observations éventuelles. Le rapport, éventuellement amendé, est finalement adopté par le Conseil scientifique.

 

L’unité évaluée communique alors au Directeur scientifique un plan d’actions en réponse aux recommandations exprimées dans le rapport. Ce plan d’actions est alors présenté au Conseil scientifique réuni en session plénière. Au bout de 18 à 24 mois, l’unité évaluée présente au Conseil scientifique un compte-rendu des actions d’amélioration entreprises.


Le Conseil s'implique également dans les activités de l'Institut, notamment par sa participation aux commissions des thèses (audition des candidats), aux journées des thèses ou aux journées scientifiques.

 

Le Conseil peut aussi être consulté par le président du conseil d'administration ou par les ministres de tutelle sur toutes activités scientifiques et techniques dans les domaines de compétences de l'établissement. Son avis peut être sollicité sur toute question ou réalisation engageant l’IRSN.

 

Le Conseil scientifique se réunit deux fois par an en réunion plénière et peut également se réunir à sa convenance en formation plus restreinte (les commissions), éventuellement élargie à des experts extérieurs afin d'examiner plus précisément un thème ou un programme de recherche.


Il est composé de douze personnalités choisies en fonction de leur compétence scientifique ou technique, nommées pour cinq ans par arrêté conjoint des ministres de tutelle.

 

  • M. Pierre Toulhoat, directeur scientifique à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris). Président du Conseil scientifique.
  • M. Jean-Christophe Amabile, médecin en chef, spécialiste radioprotection au service de protection radiologique des armées (SPRA) ;
  • M. Hugues Delorme, professeur spécialiste en neutronique à l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) ;
  • Mme Patsy Thompson, directrice de l'évaluation et de la protection de l'environnement à la commission de sûreté nucléaire du Canada (CCSN) ;
  • M. Frank Hardeman, directeur en charge de radioprotection-environnement-santé au centre d'étude belge de l'énergie nucléaire (SCK-CEN) ;
  • M. Jean-Paul Moatti, professeur des universités, directeur de l'UMR 912 "Sciences économiques et sociales de la santé et traitement de l'information médicale" (AMU/ INSERM/IRD) ;
  • M. Guy Frija, médecin, professeur de radiologie à l'Université Paris Descartes ;
  • M. Denis Veynante, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
  • M. Éric Andrieu, professeur à l'Institut National Polytechnique de Toulouse ;
  • M. Bernard Bonin, directeur scientifique adjoint de la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ;
  • M. Denis Gambini, médecin praticien, chercheur à l'Hôtel-Dieu, Paris ;
  • M. Didier Baptiste, directeur scientifique de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS).