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Conception et évolution du régime français de régulation de la sûreté nucléaire à la lumière de ses instruments (1945-2017) : une approche par le travail de régulation


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​Michaël Mangeon a soutenu sa thèse le 29 juin 2018 à Paris

Type de document > *Mémoire/HDR/Thèse

Mots clés >

Unité de recherche > IRSN/PSN-SRDS/SFOHREX/LSHS

Auteurs >

Date de publication > 29/06/2018

Résumé

Cette thèse étudie la conception et l’évolution du régime de régulation de la sûreté nucléaire en France entre 1945 et 2017. En s’appuyant sur le concept de régime de régulation (Hood et al, 2001), elle propose une modélisation qui permet d’identifier trois périodes, correspondant à trois « philosophies » : la première (1945-1969) voit la formation d’un embryon de régime de régulation au sein du CEA marqué par « l’expérimentation et l’autocontrôle ». La seconde, la « raisonnable souplesse » (1969-1986), est marquée par une réorganisation institutionnelle mais laisse de nombreuses marges de manœuvre aux experts et exploitants, dans un contexte de développement industriel intensif. Enfin, la troisième période (1986-2017) voit le développement d’un régime « en recherche d’auditabilité », produit d’une hybridation entre le régime de la « raisonnable souplesse » et un idéal-type standardisé répondant aux bonnes pratiques internationales (ouverture, transparence et indépendance du régulateur et de l’expert).


Pour expliquer les évolutions du régime, elle se focalise sur une de ses composantes, les règles, analysées comme des instruments de régulation, et qualifie de « travail de régulation », l’ensemble des activités et interactions du groupe d’acteurs qui agissent pour concevoir, transformer et implémenter ces instruments (pour notre cas, les règles et guides en matière d’inondation). Elle défend l’idée que ce travail de régulation, à la fois cognitif, politique, social et organisationnel, a pour effet, au-delà de la production d’un instrument, d’explorer des évolutions du régime de régulation, tout en construisant les savoirs mobilisés dans les instruments de régulation, et simultanément, le collectif inter-organisationnel qui les partage. Ce processus expliquerait la relative lenteur du processus d’hybridation en cours.


La thèse a été préparée au Laboratoire de Sciences Humaines et Sociales (LSHS) de l'IRSN et au Centre de Gestion Scientifique (CGS) de l'école des Mines ParisTech, dans le cadre du projet Agoras (Amélioration de la Gouvernance des Organisations et des Réseaux d’Acteurs pour la Sûreté nucléaire) du programme de Recherche en Sûreté Nucléaire et Radioprotection de l’ANR.