Centrale nucléaire de Flamanville – Réacteurs n°1 et 2 / INB 108 et 109 – Modifications temporaires du chapitre III des règles générales d’exploitation pour autoriser des baisses de débit à la cheminée du bâtiment des auxiliaires nucléaires (BAN) dans le cadre de la réalisation d’opérations de maintenance
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Établissement Orano La Hague - Transport interne - Système de transport interne EMEM à operculaire - Programme d’essai de chute
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Etablissement Orano de La Hague - Atelier NPH / INB 117 – Réception, déchargement et entreposage dans l’atelier NPH de rebuts assemblés de combustibles MOX non irradiés, au moyen d’un emballage TN 12/2 muni d’un panier spécifique
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ORANO - MELOX / INB 151 - Prévention des risques d’explosion induits par la plateforme gaz en cas de séisme extrême dans le cadre de l’implantation d’un nouveau groupe éléctrogène
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Réacteurs EDF - Palier CPY - Prise en compte du retour d’expérience d’exploitation - Accroissement du risque de fusion du coeur induit par l’événement survenu sur le réacteur n°2 de SaintLaurent B relatif au mauvais réglage d’un relais de protection thermique du ventilateur assurant la ventilation du local du turbo-alternateur de secours du système de distribution électrique de 380 V secouru
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Transport – Renouvellement d’agrément – Modèle de colis TN 9/4
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Centrale nucléaire de Chooz B - Réacteur n°1 / INB 139 - Prise en compte du retour d’expérience d’exploitation – Consignation simultanée des deux turbopompes du système d’alimentation de secours des générateurs de vapeur
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Transport – Renouvellement d’agrément du modèle de colis EB3-A400/300
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Transport – Renouvellement de validation d’agrément du modèle de colis RAJ-III
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Centrale nucléaire de Fessenheim – INB 75 – Domaine de fonctionnement “Réacteur sans combustible” (RSC)
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Institut Laue-Langevin - Réacteur à haut flux / INB 67 - Modification de la prise d’air frais du bâtiment réacteur
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Établissement Orano Cycle de La Hague - INB n°33 et n°38 - Suite des réexamens périodiques - Prescriptions n° 5, n° 6 et n° 8
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CEA de Cadarache -
CABRI / INB 24 - Demande de modification du décret d’autorisation de création afin de réaliser des expérimentations d’irradiation de sous-ensembles électroniques
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