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Cette page liste tous les documents IRSN (avis aux autorités, rapports d'expertise, rapports aux groupes permanents d'experts) rendus publics concernant l'expertise de sûreté associée aux transports de matières radioactives.

 

Année 2018

 

  • Autorisation de transport en caisson – Emballage MX6 chargé d’assemblages combustibles MOX non irradiés
    Avis IRSN

 

  • Validation - Emballage ANF-18 chargé d’un ou deux assemblages combustibles neufs de type REP
    Avis IRSN

 

  • Extension - Emballage MX8 chargé de huit assemblages combustibles neufs MOX de type REP
    Avis IRSN

 

  • Autorisation de transport en cale de navire - Emballage TN-MTR chargé de combustible irradié ou de sources radioactives
    Avis IRSN

 

  • Compléments au dossier de sûreté relatif à la justification de la conformité du bois des capots de l’emballage AGNES
    Avis IRSN

 

  • Prorogation - Emballage MX6 chargé des contenus n°4 à 6
    Avis IRSN

 

  • Extension - Emballage TN-BGC 1 chargé du contenu n°48 ou n°49
    Avis IRSN

 

  • Transport sous bâches et canopées - Emballage TN G3 chargé d'assemblages combustibles irradiés
    Avis IRSN

 

  • Modèle de colis TN G3 - Mise à jour du dossier de sûreté
    Avis IRSN

 

  • Prorogation – Emballage TN 28 VT chargé de conteneurs standards de déchets vitrifiés ou compactés
    Avis IRSN

 

  • Extension – Emballage TN GEMINI chargé du contenu n°8 ou du contenu n°9
    Avis IRSN

 

  • Extension d'agrément – Emballage TN 12/2 chargé d'assemblages combustibles irradiés contenant jusqu'à 20 crayons inétanches
    Avis IRSN

 

  • Autorisation de transport en cale de navire – Emballage TN-MTR chargé d'éléments combustibles irradiés ou non
    Avis IRSN

 

  • Prorogation d'agrément – Emballage TN 13/2 chargé d'assemblages combustibles irradiés et de grappes sources secondaires
    Avis IRSN

 

  • Prorogation - Emballage TN 112 chargé de combustibles irradiés
    Avis IRSN

 

  • Modalités de transport sous bâche ou canopée – Emballage TN 28 VT chargé de déchets vitrifiés ou compactés
    Avis IRSN

 

  • Validation – Emballages Traveller (STD et XL) chargés d'un assemblage combustible REP UO2 ou de crayons combustibles (UO2 ou U3Si2) non-irradiés
    Avis IRSN

 

  • Base de donnees CERTIR - Certificats d'agrement de transport français à usage civil
    Avis IRSN

 

 

Année 2017

 

  • Extension - Emballage TNF-XI chargé du contenu n°8
    Avis IRSN

 

  • Bilan de l’exposition professionnelle des transporteurs aux rayonnements ionisants pour l’année 2016
    Avis IRSN

 

  • Extension - Emballage LR 144 chargé d’effluents aqueux de haute activité
    Avis IRSN

 

  • Extension d'agrément - Emballage TN-MTR chargé de la source scellée CESOX (contenu n°13 modifié)
    Avis IRSN

 

  • Étude générique - Résultats des essais de vieillissement des mousses et résine présentés par le CEA
    Avis IRSN

 

  • Analyse du risque de rupture fragile - Méthode générale de contrôle par ultrasons des soudures de fortes épaisseurs pour le cas des emballages avec revêtement
    Avis IRSN

 

  • Base de données CERTIR - Certificats d’agrément de transport français à usage civil
    Avis IRSN

 

  • Extension d’agrément du modèle de colis TN 17/2 - Modification du capot de fond
    Avis IRSN

 

 

 

 

  • Transport d’hexafluorure d’uranium en cylindres 30B, 48X et 48Y – Programme de contrôle des cylindres dont la date de maintenance est dépassée
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  • Méthode d’estimation des conséquences radiologiques d’un accident de transport de substances radioactives pour la population riveraine d’une infrastructure de transport
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  • Prorogation des agréments des modèles de colis FCC3 et FCC4 chargés d’assemblages ou de crayons combustibles neufs
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  • Extension d’agrément – Emballage TN 13/2 chargé d’assemblages combustibles irradiés contenant jusqu’à 15 crayons inétanches
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  • Spécification de production du colis substitutif au bitumage pour le conditionnement des boues STE2, dénommé colis C5, acceptabilité au stockage
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  • Évènement relatif à la perte d’une oreille de levage d’un cylindre 48Y – Analyse de l’origine de l’évènement
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Année 2016

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  • Consultation sur le projet de guide "Recommandations pour la mise en oeuvre des exigences réglementaires relatives aux opérations de transport interne" 
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  • Extension - Emballages TN 12/2, TN 13/2 et TN 17/2 chargés d’assemblages combustibles usés - Modification du programme de maintenance
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  • Transport – Modalités de transport sous bâches et canopies – Emballage 17/2 Version C chargé de conteneurs d’aiguilles PHENIX irradiées
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  • Extension d’agrément - Emballage CEGEBOX GAM 80 120 chargé d’une source d’iridium 192 sous forme spéciale de type HC ou HK
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  • Transport – Extension – Emballage FCC4 chargé d’assemblages combustibles neufs – Modification du programme de maintenance
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  • Nouvelles règles du classement « fissile » des matières et des colis de l’édition 2012 du règlement de transport des matières radioactives de l’AIEA  
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Année 2015

 

  • Demande de prorogation de l’agrément du modèle d’emballage TN 117
    Lire

 

  • Demande de prorogation et d'extension du certificat d'agrément du modèle de colis "AGNES" chargé de cibles irradiées enrichies en uranium 235
    Lire

 

  • Prorogation d'agrément du modèle de colis TN GEMINI
    Lire

 

  • Agrément du modèle de colis EB3-A400/300
    Lire

 

 

Année 2014

 

  • Colis standard de déchets vitrifiés (CSD-B) pour le conditionnement d'effluents MA - Spécification 300 AQ 61
    Lire

 

  • Demande de certificat d'agrément du nouveau modèle de colis dit "R75"
    Lire

 

  • Demande de certificat d'agrément pour l'emballage CN2700
    Lire

 

  • Demande de prorogation d'agrément pour le modèle de colis CERCA 01
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  • Demande de prorogation du certificat d'agrément du modèle de colis dit "coque CC33"
    Lire

 

  • Risque de chute d’un colis de transport à l’extérieur de l’installation Gammatec exploitée par la société Synergy Health (INB 170)
    Lire

 

 

 

Année 2013

 

  • Colis standard de déchets vitrifiés (CSD-V) à teneur en actinides augmentée - Spécification 300 AQ 60
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Année 2012

 

  • Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis DE025
    Lire

 

 

Année 2011

 

  • Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis TN 833
    Lire

 

  • Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis TN 843
    Lire

 

 

Année 2010

 

  • Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis R73
    Lire

 

 

Année 2009

 

  • Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis TN 117
    Lire

 

  • Spécification de production des colis standard de déchets vitrifiés de type CSD-B
    Lire

 

  • Sûreté du colis de déchets dit "C5" retenu par AREVA NC pour le conditionnement de boues issues du traitement d’effluents liquides de l’usine de La Hague
    Lire

 

 
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