Cette page liste tous les documents IRSN (avis aux autorités, rapports d'expertise, rapports aux groupes permanents d'experts) rendus publics concernant l'expertise de sûreté associée aux transports de matières radioactives.

• EDF - Transport de combustibles usés - Évènement significatif déclaré le 4 mai 2017
  Avis IRSN 2019-00006

• Validation – CASTOR® HAW28M chargé de conteneurs de déchets vitrifiés
  Avis IRSN 2019-00009

• Validation - Emballage 3516A chargé d'oxyde d'uranium
  Avis IRSN 2019-00023

• Extension – Emballage TN 9/4 chargé d'assemblages combustibles irradiés
  Avis IRSN 2019-00030

• Prorogation d'agrément – Modèle de colis TN-BGC 1
  Avis IRSN 2019-00032

• Approbation d'expédition sous arrangement spécial – Surcoque MANON chargée d'un emballage SV 34 contenant des sources de ⁶⁰Co
  Avis IRSN 2019-00054

• Extension d'agrément - Emballage TN 106 chargé des sous-contenus n°7.2, 7.3 et 7.4
  Avis IRSN 2019-00069

• Prorogation - Emballage TN 24 XL
  Avis IRSN 2019-00070

• Agrément du modèle de colis TN Lab
  Avis IRSN 2019-00115

• Extension – Emballage FS 65 chargé de combustible MOX neuf
  Avis IRSN 2019-00116

Année 2018

• Validation - Emballage ANF-18 chargé d’un ou deux assemblages combustibles neufs de type REP
  Avis IRSN

• Extension - Emballage MX8 chargé de huit assemblages combustibles neufs MOX de type REP
  Avis IRSN

• Autorisation de transport en cale de navire - Emballage TN-MTR chargé de combustible irradié ou de sources radioactives
  Avis IRSN

• Compléments au dossier de sûreté relatif à la justification de la conformité du bois des capots de l’emballage AGNES
  Avis IRSN

• Autorisation de transport en caisson – Emballage MX6 chargé d’assemblages combustibles MOX non irradiés
  Avis IRSN

• Prorogation - Emballage MX6 chargé des contenus n°4 à 6
  Avis IRSN

• Extension - Emballage TN-BGC 1 chargé du contenu n°48 ou n°49
  Avis IRSN

• Transport sous bâches et canopées - Emballage TN G3 chargé d'assemblages combustibles irradiés
  Avis IRSN

• Modèle de colis TN G3 - Mise à jour du dossier de sûreté
  Avis IRSN

• Prorogation – Emballage TN 28 VT chargé de conteneurs standards de déchets vitrifiés ou compactés
  Avis IRSN

• Extension – Emballage TN GEMINI chargé du contenu n°8 ou du contenu n°9
  Avis IRSN

• Extension d'agrément – Emballage TN 12/2 chargé d'assemblages combustibles irradiés contenant jusqu'à 20 crayons inétanches
  Avis IRSN

• Autorisation de transport en cale de navire – Emballage TN-MTR chargé d'éléments combustibles irradiés ou non
  Avis IRSN

• Prorogation d'agrément – Emballage TN 13/2 chargé d'assemblages combustibles irradiés et de grappes sources secondaires
  Avis IRSN

• Prorogation - Emballage TN 112 chargé de combustibles irradiés
  Avis IRSN

• Modalités de transport sous bâche ou canopée – Emballage TN 28 VT chargé de déchets vitrifiés ou compactés
  Avis IRSN

• Validation – Emballages Traveller (STD et XL) chargés d'un assemblage combustible REP UO2 ou de crayons combustibles (UO2 ou U3Si2) non-irradiés
  Avis IRSN

• Base de donnees CERTIR - Certificats d'agrement de transport français à usage civil
  Avis IRSN

• Demande d'agrément du modèle de colis DN30
  Avis IRSN

• Extension – Emballage TN 24 XLH chargé de combustibles irradiés
  Avis IRSN

• Prorogation d'agrément du modèle de colis TN 843 chargé de conteneurs standards de déchets compactés
  Avis IRSN

• Extension – Emballage TN 24 BH chargé d'assemblages combustibles irradiés
  Avis IRSN

• Modèle de colis TN 24 DH+ - Programme d'essai de chute
  Avis IRSN

• Demande d'agrément du modèle de colis DN30
  Avis IRSN

• Extension – Emballage TN 24 XLH chargé de combustibles irradiés
  Avis IRSN

• Transport – Demande d'agrément du modèle de colis DN30
  Avis IRSN

• Transport – Extension – Emballage TN 24 XLH chargé de combustibles irradiés
  Avis IRSN

• Transport - Extension d'agrément - Modèle de colis TN-MTR chargé du contenu n°15
  Avis IRSN

• Transport - Extension d'agrément - Emballage TN 13/2 chargé d'assemblages combustibles neufs ou irradiés
  Avis IRSN

• Transport - Prorogation d'agrément - Modèle de colis TN 81
  Avis IRSN

• Transport - Prorogation de l'emballage CTB chargé de sources radioactives
  Avis IRSN

• Transport - Extension - Modèle de colis TN-MTR chargé du contenu n°16
  Avis IRSN

• Transport - Extension d'agrément du modèle de colis TN 17 MAX chargé d'assemblages combustibles irradiés de type REB (contenu n°2)
  Avis IRSN

Année 2017

• Extension - Emballage TNF-XI chargé du contenu n°8
  Avis IRSN

• Bilan de l’exposition professionnelle des transporteurs aux rayonnements ionisants pour l’année 2016
  Avis IRSN

• Extension - Emballage LR 144 chargé d’effluents aqueux de haute activité
  Avis IRSN

• Extension d'agrément - Emballage TN-MTR chargé de la source scellée CESOX (contenu n°13 modifié)
  Avis IRSN

• Étude générique - Résultats des essais de vieillissement des mousses et résine présentés par le CEA
  Avis IRSN

• Analyse du risque de rupture fragile - Méthode générale de contrôle par ultrasons des soudures de fortes épaisseurs pour le cas des emballages avec revêtement
  Avis IRSN

• Base de données CERTIR - Certificats d’agrément de transport français à usage civil
  Avis IRSN

• Extension d’agrément du modèle de colis TN 17/2 - Modification du capot de fond
  Avis IRSN

• Extension - Emballage TN 13/2 chargé de grappes sources secondaires activées (contenu n°12)
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• Emballage TN 106 - Autorisation de transport sous caisson à toit bâché
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• Programme d’essais relatif au démontage des bouchons à six pans creux – Cylindres 30B et 48Y chargés d’UF6
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• Transport d’hexafluorure d’uranium en cylindres 30B, 48X et 48Y – Programme de contrôle des cylindres dont la date de maintenance est dépassée
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• Avis relatif à la demande d’approbation de la spécification de production du colis CSD-C HAO
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• Extension d’agrément et autorisation de transport - Surcoque MANON
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• Prorogation - Emballage TN 106 chargé des contenus n°1 à 8
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• Méthode d’estimation des conséquences radiologiques d’un accident de transport de substances radioactives pour la population riveraine d’une infrastructure de transport
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• Extension - Emballage TN 12/2 chargé de déchets activés d’exploitation
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• Prorogation des agréments des modèles de colis FCC3 et FCC4 chargés d’assemblages ou de crayons combustibles neufs
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• Prorogation - Modèle de colis CEGEBOX GAM 80-120
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• Base de données SÉLÉNÉ – Suivi des emballages de modèle agréé
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• Emballage FS47 - Autorisation de transport en caisson
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• Demande d’autorisation de transport sous bâches et canopées – colis TN 112
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• Extension d’agrément – Emballage TN 13/2 chargé d’assemblages combustibles irradiés contenant jusqu’à 15 crayons inétanches
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• Validation - Emballage 3516 A chargé d’oxyde d’uranium sous formes de poudres, de granulés ou de résidus
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• Application au transport de matières radioactives des évaluations complémentaires de sûreté post-Fukushima
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• Dossier d’option de sûreté – Emballage chargé d’assemblages combustibles usés de type REP
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• Base de données CERTIR - Certificats d’agrément de transport français à usage civil
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• Prorogation – Emballage TN 24 DH chargé de combustibles irradiés ou de conteneurs standards de déchets compactés
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• Agrément du modèle de colis TN G3
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• Prorogation d’agrément du modèle de colis MARIANNE
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• Prorogation – Emballage TN 24 SH chargé de combustible irradié
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• Prorogation – Emballage TN 24 XLH chargé de combustible irradié
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• Prorogation d’agrément - Emballage COG-OP-30B chargé d’un cylindre 30B 
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• Nouvel agrément - Emballage TN-MW chargé de canettes IRE
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• Irrégularités lors de fabrication d’emballages par la société AREVA Creusot Forge
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• Sujet générique - Qualification du matériau présent dans la structure des capots amortisseurs - Emballage TN G3
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• Demande de nouvel agrément - Emballage DN30 chargé d’un cylindre 30B
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• Spécification de production du colis substitutif au bitumage pour le conditionnement des boues STE2, dénommé colis C5, acceptabilité au stockage
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• Modalités de transport sous bâches et canopées – Emballage TN 112 chargé d’assemblages combustibles irradiés
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• Établissement AREVA NC de La Hague - Système de transport interne HERMES-MERCURE
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• Extension – Emballage IR 200 chargé de combustibles UNGG, RNR, R&D et eau lourde
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• Évènement relatif à la perte d’une oreille de levage d’un cylindre 48Y – Analyse de l’origine de l’évènement
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• Études génériques – Vieillissement et perméation des joints en élastomères
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• Prorogation d’agrément – Emballage FS 65 chargé de combustible MOX neuf
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Année 2016

• Arrangement spécial - Emballage CT 200 chargé de liquides organiques radioactifs CIRCE
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• Prorogation - Emballage TN 9/4 chargé d’assemblages combustibles irradiés
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• Autorisation de transport sous caisson de transport - Emballage FS65 chargé d’assemblages MOX REP 17x17
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• Étude générique - Méthodologie générale de contrôle par ultrasons des soudures de fortes épaisseurs
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• Réglementation - Évolutions du règlement de transport de l’AIEA SSR-6 
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• Prorogation - Emballage MX8 chargé de 8 assemblages combustibles neufs MOX de type REP 
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• Extension d’agrément - Surcoque MANON chargé de sources de strontium 90 
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• Autorisation de transport sous caisson de transport - Emballage MX8 chargé d’assemblages MOX REP 17x17 
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• Consultation sur le projet de guide "Recommandations pour la mise en oeuvre des exigences réglementaires relatives aux opérations de transport interne" 
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• Base de données CERTIR - Certificats d’agrément de transport français à usage civil
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• Dossier d’options de sûreté - Nouveau modèle de colis FLYING PIG
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• Prorogation d’agrément - Emballage TN 24 ER chargé d’assemblages combustibles irradiés
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• Extension - Emballage TN 17/2 chargé d’aiguilles PHENIX irradiées
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• Autorisation de transport en caisson CBTO11 - Emballage MX6 chargé d’assemblages de types MOX REP 15x15 ou 17x17
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• Autorisation de transport en cales de navire - Emballage CASTOR HAW28M chargé de déchets vitrifiés
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• Prorogation - Emballage TNF-XI chargé d’oxyde d’uranium sous formes de poudre, de pastilles ou de fragments
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• Base de données SÉLÉNÉ – Suivi des emballages de modèle agréé
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• Extension - Emballages TN 12/2, TN 13/2 et TN 17/2 chargés d’assemblages combustibles usés - Modification du programme de maintenance
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• Extension d’agrément - Emballage R76 chargé de fûts de déchets
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• Transport - Demande de prorogation d’agrément de modèle de matière sous forme spéciale - CSL 15 et CSL 20
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• Prorogation - Emballage TN 17/2 chargé d’aiguilles PHENIX irradiées
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• Critères de déclenchement du plan ORSEC TMR et fiches-actions pour les crises TMR
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• Programme d’essai de feu révisé - Modèle de colis DN 30
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• Base de données CERTIR - Certificats d’agrément de transport français à usage civil
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• Validation d’agrément - Emballage NPC chargé d’oxydes d’uranium
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• Compléments - Non-conformité du bois des capots de l’emballage AGNES
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• Programme d’essais thermiques en caisson CB10 – Emballage FS47
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• Prorogation -Emballage TN 24 BH chargé d’assemblages combustibles irradiés
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• Extension - Modèle de colis TN 24 SH – Nouveau contenu : carquois de crayons encapsulés
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• Transport – Modalités de transport sous bâches et canopies – Emballage 17/2 Version C chargé de conteneurs d’aiguilles PHENIX irradiées
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• Prorogation d’agrément – Emballage GMA 2500 chargé d’une source de cobalt 60
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• Validation – Emballage RAJ-II chargé d’assemblages combustibles UO2 neufs
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• Extension – Emballage IR 100 chargé de combustible fissile et fertile Phénix (contenu A14)  
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• Extension d’agrément - Emballage CEGEBOX GAM 80 120 chargé d’une source d’iridium 192 sous forme spéciale de type HC ou HK
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• Transport – Extension – Emballage FCC4 chargé d’assemblages combustibles neufs – Modification du programme de maintenance
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• Modèle de colis TN G3 - Essais de cisaillement des vis de fixation du capot
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• Extension d'agrément de l'emballage TN81 chargé de résidus vitrifiés ou compactés  
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• Nouvelles règles du classement « fissile » des matières et des colis de l’édition 2012 du règlement de transport des matières radioactives de l’AIEA  
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• Rupture fragile  
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• Demande de prorogation de l’agrément du modèle d’emballage TN 117
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• Demande de prorogation et d'extension du certificat d'agrément du modèle de colis "AGNES" chargé de cibles irradiées enrichies en uranium 235
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• Prorogation d'agrément du modèle de colis TN GEMINI
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• Agrément du modèle de colis EB3-A400/300
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Année 2014

• Colis standard de déchets vitrifiés (CSD-B) pour le conditionnement d'effluents MA - Spécification 300 AQ 61
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• Demande de certificat d'agrément du nouveau modèle de colis dit "R75"
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• Demande de certificat d'agrément pour l'emballage CN2700
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• Demande de prorogation d'agrément pour le modèle de colis CERCA 01
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• Demande de prorogation du certificat d'agrément du modèle de colis dit "coque CC33"
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• Risque de chute d’un colis de transport à l’extérieur de l’installation Gammatec exploitée par la société Synergy Health (INB 170)
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Année 2013

• Colis standard de déchets vitrifiés (CSD-V) à teneur en actinides augmentée - Spécification 300 AQ 60
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Année 2012

• Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis DE025
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Année 2011

• Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis TN 833
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• Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis TN 843
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Année 2010

• Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis R73
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• Synthèse du rapport de l’IRSN sur la sûreté du modèle de colis TN 117
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• Spécification de production des colis standard de déchets vitrifiés de type CSD-B
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• Sûreté du colis de déchets dit "C5" retenu par AREVA NC pour le conditionnement de boues issues du traitement d’effluents liquides de l’usine de La Hague
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