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Avis et Rapports installations Framatome Romans-sur-Isère

04/11/2022

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Cette page liste tous les documents IRSN (avis aux autorités, rapports d'expertise, rapports aux groupes permanents d'experts) rendus publics concernant l'expertise de sûreté des installations Framatome (ex-AREVA NP) de Romans-sur-Isère.


Les expertises concernant les installations Framatome Creusot Forge sont ​accessibles depuis cette page​.​


Année 2022


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 98 - Réponses de Framatome à l'engagement post-réexamen E49
    Avis IRSN 2022-00002


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 98 - Conception et mise en service du parc S9 d'entreposage des cylindres 30B
    Avis IRSN 2022-00009


  • ​Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n°98 - Création d'un nouvel homogénéiseur n°3
    Avis IRSN 2022-00041


  • Établissement Framatome de Ro​mans-sur-Isère - INB n° 98 - Modification du chapitre 6 « Criticité » des RGE à la suite de l'envoi de l'actualisation du RDS post-réexamen
    Avis IRSN 2022-00063


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 98 - Réponse de Framatome à l'engagement post-réexamen E75
    Avis IRSN 2022-00079


  • Etablissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 98 - Modification des entreposages de matières uranifères dans les locaux des secteurs de feu SF2 et SF4
    Avis IRSN 2022-00120


  • Etablissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 63-U - Activité combustibles de recherche - Mise en service de la nouvelle zone uranium (NZU)
    Avis IRSN 2022-00140



Année 2021


  • Transport interne - Établissement FRAMATOME de Romans-sur-Isère - INB n° 63 et n° 98 -Modification notable des règles​ générales d'exploitation
    Avis IRSN 2021-00032


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 98 - Réponses aux engagements post-réexamen - Maîtrise des risques liés au séisme et à l'inondation externe
    Avis IRSN 2021-00057


  • Etablissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n° 63 et n° 98 - Dossier d'orientation du réexamen périodique (DOR)
    Avis IRSN 2021-00129


  • Etablissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n°63 CERCA - Redémarrage de l'atelier TRIGA
    Avis IRSN 2021-00136


  • Etablissement Framatome de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication d'éléments combustibles CERCA (INB n°63) - Bâtiment F2 – Optimisation d'entreposage des éléments combustibles
    Avis IRSN 2021-00145​​​​

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Année 2020


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère – INB n°98 - Lignes de crayonnage/assemblage – Ajout du mode d'introduction des crayons en assemblage par demi-nappes
    Avis IRSN 2020-00076


  • Etablissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n°63 - Mise à jour du référentiel de sûreté pour prendre en compte des mesures APRC déployées et l'analyse de rationalisation des double-contrôles
    Avis IRSN 2020-00093


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB 98 - Dossier d'option de sûreté concernant la modification de la composition isotopique de la matière URE, l'augmentation de la capacité de production annuelle à partir d'URE et l'augmentation du périmètre de l'INB n°98
    Avis IRSN 2020-00123


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB 98 - Chargement et entreposage d'assemblages combustibles en emballages ANF-18
    Avis IRSN 2020-00161


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n°98 - Eléments de réponse à l'engagement post-réexamen E69
    Avis IRSN 2020-00175


  • ​Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB n°98 - Conception et mise en service du test d'étanchéité de la vanne des cylindres 30B URE vides
    Avis IRSN 2020-00202


 

Année 2019


  • FRAMATOME Romans-sur-Isère / INB 98 - Evolutions des démonstrations de sûreté-criticité des postes de générations de bouteillons de 10 litres
    Avis IRSN 2​019-00003


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Réponses aux engagements n°4, 6, 27, 37, 42 et 45 du dernier réexamen de la sûreté
    Avis IRSN 2019-00053


  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication d'éléments combustibles / INB 63 - Redémarrage de l'atelier TRIGA
    Avis IRSN 2019-00162


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB 98 - Harmonisation des milieux fissiles de référence des postes poudre, précompacts et granulés
    Avis IRSN 2019-00189


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication d'éléments combustibles / INB 98 - Nouvelle capacité d'oxydation
    Avis IRSN 2019-00222


  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - INB 98 - Mise à jour des règles générales d'exploitation
    Avis IRSN 2019-00232


​ 

Année 2018

 

  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Nouvelle machine de transfert du bâtiment C1
    Avis IRSN 2018-00033

 

  • Établissement FRAMATOME de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication d'éléments combustibles / INB 63 - Nouvelle zone Uranium
    Avis IRSN 2018-00173

 

  • Framatome Romans sur Isère - Atelier de recyclage de l'uranium (R1) / INB 98 - Phase C de rénovation
    Avis IRSN 2018-00185

 

  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Traitement des bouteillons de fluorure d'uranyle dans le bâtiment C1
    Avis IRSN 2018-00231

 

  • Établissement Framatome de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication d'éléments combustibles /INB 63 - Mise en exploitation du magasin d'entreposage raccordé au bâtiment L1
    Avis IRSN 2018-00237

 

 

Année 2017

 

  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Evolution des conditions d’exploitation du laboratoire oxydes
    Avis IRSN 2017-00377

 

  • Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Implantation des activités de compactage et de colisage de déchets radioactifs TFA dans le bâtiment AP2
    Avis IRSN 2017-00334

 

  • Romans-sur-Isère - Usine de fabrication d’éléments combustibles / INB 63 - Réexamen de sûreté
    Avis IRSN 2017-00347

 

  • Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Modification du système de récupération des eaux des rectifieuses
    Avis IRSN 2017-00255

 

  • Romans-sur-Isère - INB 63 et 98 - Conformité des SSC du noyau dur et des SSC agresseurs du noyau dur à leurs exigences en cas de situations extrêmes
    Avis IRSN 2017-00231

 

 

Année 2016

 

  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - INB 63 - Bâtiment F2 – Demande de dérogation temporaire à une limite de masse dans le cadre du reconditionnement d’uranium 
    Avis IRSN 2016-00064

 

  • AREVA - Maîtrise par les services centraux d’AREVA du déploiement des actions mises en œuvre à la suite des engagements, en matière de management de la sûreté, pris dans le cadre de la réunion du GPU du 14 décembre 2011
    Avis IRSN 2016-00094

 

  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Traitement des produits uranifères « verts » non broyés dans le four d’oxydation - Ripoche 2 situé dans le bâtiment AP2
    Avis IRSN 2016-00105
     
  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication d’éléments combustibles / INB 63 - Bâtiment F2 - Amélioration des casiers d’entreposage en zone « gaine »
    Avis IRSN 2016-00205

 

  • Établissement AREVA NP Romans-sur-Isère - INB 63 et 98 - Composition du « Noyau Dur » et exigences associées
    Avis IRSN 2016-00266

 

  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère / INB 63 et 98 - Caractérisation de certains aléas extrêmes et étude des aggravants des situations redoutées
    Avis IRSN 2016-00375

 

  • Établissement​ AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Répartition des fonctions de tri et de reconditionnement des déchets et de traitement des filtres et des bouteillons dans le bâtiment C1
    Avis IRSN 2016-00304

 

  • Site AREVA de Romans-sur-Isère - INB 63 et 98 - Aléa sismique retenu pour le noyau dur - Évaluation de l’étude complémentaire d’AREVA
    Avis IRSN 2016-00248

 

  • Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires/INB 98 - Réexamen de sûreté
    Avis IRSN 2016-00331

 

 

Année 2012

 

  • Installation de production de poudre d’alliage d’uranium molybdène dans l’INB n°63 du site FBFC de Romans-sur-Isère
    Avis IRSN 2012-00470