Site de Malvési - Acceptabilité de l'impact sanitaire lié au projet TDN
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CEA Cadarache - LECA / INB 55 - Evolution du critère d’étanchéité des cellules 7 à 10
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Demande d’agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux de consommation humaine du laboratoire LABEO MANCHE à Saint-Lô (50)
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Transport - Extension - Emballage TN 13/2 chargé de grappes sources secondaires activées (contenu n°12)
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Centrale nucléaire du Tricastin - Réacteur n°4 / INB 88 - Programme des travaux et contrôles prévus lors de l’arrêt pour renouvellement du combustible de 2017
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Centrale nucléaire de Paluel - Demande de modification au titre de l’article 26 du décret 2007-1557 du 2 novembre 2007 - Substitution de l’alarme Haut Flux à l’Arrêt par un dispositif provisoire lors du rechargement du réacteur n°3
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CEA Paris-Saclay - Site de Saclay - Suites de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS) de 2013
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Transport - Emballage TN 106 - Autorisation de transport sous caisson à toit bâché
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Transport - Programme d’essais relatif au démontage des bouchons à six pans creux - Cylindres 30B et 48Y chargés d’UF6
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Réacteurs EDF - Palier CPY - Prise en compte du retour d’expérience d’exploitation - Inétanchéités d’assemblages à brides des diaphragmes de mesure des débits du système d’injection de sécurité haute pression
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Établissement AREVA NC de La Hague - Usines UP2-800 et UP3 / INB 117 et 116 - Ateliers R2 et T2 - Construction des ouvrages de génie civil des « nouvelles unités de concentration des produits de fission »
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Institut Laue-Langevin - Réacteur à haut flux / INB 67 - Modification de l’absorbant des barres de sécurité
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Analyse relative aux dispositifs de limitation des rejets des installations produisant des radio-pharmaceutiques (18F, 11C) au moyen d’un cyclotron
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Réacteurs EDF - Palier 1300 MWe - Train P4 - Projet post-Fukushima - Modification matérielle « Raccordement électrique du bâtiment HDU à l’îlot nucléaire - Phase de mise en service »
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Centrale nucléaire de Cruas - Réacteur n°2 / INB 111 - Programme des travaux et contrôles prévus lors de l’arrêt pour visite décennale de 2017
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Réacteurs EDF - Palier 900 MWe - Traitement de l’usure prématurée des coussinets de tête de bielle des diesels de secours et d’ultime secours - Analyse de la modification relative aux coussinets « MIBA 3® »
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Transport - Transport d’hexafluorure d’uranium en cylindres 30B, 48X et 48Y - Programme de contrôle des cylindres dont la date de maintenance est dépassée
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CEA Cadarache - Réacteur Jules Horowitz / INB 172 - Démarche de protection à l’égard des agressions climatiques extrêmes de types « grands chauds » et de « grands froids »
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Centrale nucléaire de Belleville - Réacteur n°1 / INB 127 - Modification temporaire du chapitre III des règles générales d’exploitation pour intervenir sur une soupape thermostatique du circuit d’alimentation de secours des générateurs de vapeur
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Site CEA de Cadarache - Modifications des règles générales d’exploitation des INB 53, 123 et 169 relatives à l’emballage TN-BGC 1 chargé de matières uranifères et plutonifères (contenu n°47)
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CEA Cadarache - AGATE / INB 171 - Maintenance de citernes de transport d’effluents
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Installation Cis Bio International à Pessac (33) - Etude d’impact radiologique des rejets de fluor 18
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Centrale nucléaire du Tricastin - INB 87 et 88 - États d’arrêt sûr retenus par EDF jusqu’à résorption de l’écart de conformité de la digue de protection du site et dispositions de résilience associées
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CEA Cadarache - LECA / INB 55 - Mise à jour des règles générales d’exploitation du LECA
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Avis relatif à la demande d’approbation de la spécification de production du colis CSD-C HAO
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IONISOS Pouzauges / INB 146 - Remplacement du système de détection et d’extinction incendie
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CEA Cadarache - CHICADE / INB 156 - Modification de la prescription XIV du chapitre 0 des règles générales d’exploitation relative à la plateforme de mesure SYMETRIC
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Centrale nucléaire de Saint-Laurent B - Réacteurs n°1 et n°2 / INB 100 - Modification temporaire des chapitres III et IX des règles générales d’exploitation pour intervenir sur la pompe de test, requalifier cette dernière et valider les critères A des RGE de l’essai de cette pompe dans le domaine d’exploitation API SO
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Établissement AREVA NP de Romans-sur-Isère - Usine de fabrication de combustibles nucléaires / INB 98 - Implantation des activités de compactage et de colisage de déchets radioactifs TFA dans le bâtiment AP2
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EPR de Flamanville 3 / INB 167 - Exhaustivité et suffisance des essais de démarrage du réacteur
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Réacteurs EDF - Octobre 2017 - Classement des modifications matérielles soumises à autorisation au titre de l’article 26 du décret du 2 novembre 2007 modifié
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Réacteurs EDF - Palier 1300 MWe - Réexamen de sûreté des réacteurs électronucléaires du palier 1300MWe - Annulation de modifications « Grands Chauds »
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Centrale nucléaire de Gravelines - Réacteur n°5 / INB 122 - Modification temporaire des spécifications techniques d’exploitation pour réaliser le nettoyage des échangeurs assurant le refroidissement du système de refroidissement intermédiaire par le système d’eau brute secourue
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EPR de Flamanville 3 - Instruction des règles générales d’exploitation - Chapitre VII « Conduite en Accidents Graves »
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