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​​Cette page liste tous les documents IRSN (avis aux autorités, rapports d'expertise, rapports aux groupes permanents d'experts) rendus publics concernant ses expertises en vue d'optimiser la prévention des expositions professionnelles, celles des patients et de la population.


Année 2022


Projet de révision des décisions relatives au contrôle de qualité interne et de l'audit du contrôle de qualité interne des installations de radiothérapie externe

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Année 2021


Demande d'expertise concernant l'utilisation de nouveaux radionucléides en médecine nucléaire pour des actes à visées diagnostique, théranostique ou thérapeutique - première partie

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Demande d'avis concernant le recours à la sous-traitance pour des activités de physique médicale en radiothérapie externe

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Institut de Soudure - Modification d'autorisation pour utiliser à poste fixe des appareils de gammagraphie de type GAM 120 et des générateurs de rayons X de 1800 W dans une casemate dédiée pour son établissement de Latresne (33)

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Détection de radon à un taux anormalement élevé dans un habitat individuel et évaluation sanitaire

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Projet IMRTH - Impact de Modifications en Radiothérapie Elaboration d'un outil simple et opérationnel pour aider les centres de radiothérapie à s'approprier les modifications matérielles ou techniques

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Demande d'expertise concernant l'utilisation de nouveaux radionucléides en médecine nucléaire pour des actes à visées diagnostique, théranostique ou thérapeutique - Deuxième partie

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Avis de l'IRSN sur le projet d'arrêté modifiant les arrêtés du 18 décembre 2019 et du 23 octobre 2020

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Demande d'expertise concernant l'utilisation de nouveaux radionucléides en médecine nucléaire pour des actes à visées diagnostique, théranostique ou thérapeutique. Troisième partie

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Reconstitution dosimétrique à la suite d'un incident de radioprotection signalé par un travailleur

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NANCYCLOTEP – Etablissement de Vandoeuvre-lès-Nancy - Demande d'autorisation initiale concernant la détention et l'utilisation d'un nouveau cyclotron et la fabrication de radionucléides et de produits en contenant – Expertise du dimensionnement des protections radiologiques et des systèmes de sécurité

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Révision de la décision ASN sur les niveaux de référence diagnostiques (NRD) en imagerie médicale – Mammographie numérique 2D CR, DR et tomosynthèse

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Demande de renouvellement d’agrément du laboratoire de biologie médicale du CEA Cadarache
Avis IRSN 2017-00140


Année 2020

Demande d'autorisation déposée par la société HTDS, pour la détention, l'utilisation et la distribution de l'appareil ZBV de fabrication Rapiscan Systems/AS&E

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Avis sur la référence de qualité réglementaire relative au tritium dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Projet d'arrêté portant adaptation d'obligations en matière de surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

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Avis formel sur le projet d'arrêté relatif aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

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Comparaison des normes française et internationale régissant la conception des appareils de radiographie industrielle utilisant des sources de rayonnements gamma

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Expertise portant sur la qualité d'image et la dose délivrée en mammographie numérique CR - Point sur les lecteurs de plaques Konica-Minolta®

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Demande de modification d'autorisation de détenir et d'utiliser à poste fixe des appareils de radiologie industrielle (appareils de gammagraphie et générateurs électriques émettant des rayons X) dans une enceinte dédiée sécurisée, déposé par la société DEKRA INDUSTRIAL de Limoges (87)

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Nouveaux coefficients de dose pour le radon publiés par la Commission Internationale de Protection Radiologique dans sa publication 137

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Recueil des observations sur le projet de note d'orientations relative aux conditions d'utilisations du lutétium 177 en médecine nucléaire

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Consultation sur le projet de révision de la décision technique n° 2008-DC-0103 de l'ASN, portant sur les obligations d'assurance de la qualité relatives aux applications médicales des rayonnements ionisants

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Demande d'avis concernant les pratiques d'imagerie médicale de positionnement en radiothérapie et la prise en compte des doses additionnelles liées à cette imagerie

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Compléments apportés à la demande d'autorisation déposée par la société HTDS, pour la détention, l'utilisation et la distribution de l'appareil ZBV de fabrication Rapiscan Systems/AS&E

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Avis sur le projet d'arrêté relatif aux lieux de travail spécifiques pouvant exposer des travailleurs au radon

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​Établissement Orano Cycle de La Hague - Réexamen de sûreté de STE3 / INB 118 - Étude d'impact sanitaire et environnemental de l'établissement de La Hague

Avis IRSN 2020-00144


Année 2019


Analyse d'un évènement significatif de radioprotection impliquant une asymétrie de faisceau en radiothérapie externe à l'Institut de cancérologie de l'ouest René Gauducheau de Nantes

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Rédaction de réponses à des questions sur des généralités et les risques professionnels: groupe de travail « professionnels de santé » du CODIRPA – 6ème lot

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Application de la décision n°2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo

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Demandes d'autorisation d'utilisation d'un appareil électrique émettant des rayonnements ionisants à des fins de contrôle non destructif (OPENVISION) de fabrication QSA Global

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Consultation sur le projet de décision de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant les qualifications des médecins ou chirurgiens-dentistes intervenant dans le cadre de l'utilisation des rayonnements ionisants à des fins médicales

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Demande d'autorisation, de la part de la société PMB, d'utilisation de cyclotrons de type ISOTRACE à des fins de réalisation de tests, réglages, contrôles et maintenance

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Avis de l'IRSN sur les réponses apportées par le LOA aux réserves concernant son dossier de demande d'autorisation d'utiliser dans les locaux de l'ENSTA (91) un accélérateur laser-plasma, émettant des rayonnements X à une énergie maximale de 25 MeV

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Demande d'autorisation, de la part du laboratoire d'accélérateur linéaire du CNRS, d'utilisation d'un accélérateur de particules ThomX sur le site de Paris Sud

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Demande de modification concernant la détention et l'utilisation d'un nouveau cyclotron et la fabrication de radionucléides et de produits en contenant – Projets LOTUS et CAOR – Service Hospitalier Frédéric Joliot du CEA Orsay

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Application de la décision n°2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo

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Consultation sur les propositions d'orientations pour la mise en place du régime d'enregistrement pour les activités médicales utilisant des appareils électriques émetteurs de rayonnements ionisants

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Demande d'autorisation, de la part de l'Institut de physique nucléaire d'Orsay (IPNO), d'exploiter le site de test abritant le banc de test des cavités supraconductrices du cryostat vertical au sein du bâtiment 103D de l'IPNO

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Installations nucléaires de base, nucléaire de proximité – Projet de décision relative aux modalités de déclaration et à la codification des critères de déclaration des événements significatifs pour la radioprotection des travailleurs, des patients, du public ou de l'environnement – Projet de guide

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Demande d'autorisation, de la part de la société ITHPP, d'utiliser un accélérateur linéaire d'électrons (4,5 MeV) et un générateur de Marx (2 MeV) dans une même casemate, sur le site de Thegra (46)

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Recueil des observations sur la note d'orientations relative aux conditions d'utilisations du Lutétium 177 en médecine nucléaire

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Conception des locaux abritant des accélérateurs linéaires d'électrons médicaux et des installations mixtes où sont utilisés conjointement les projecteurs de source HDR dans la salle d'irradiation d'une machine de radiothérapie externe

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Complément d'avis concernant l'annexe au projet de décision du Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de mammographie numérique

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Demande d'autorisation de détenir et d'utiliser un générateur de neutrons dénommé GENEPI2, au sein de la plateforme par le Laboratoire de Physique Subatomique et de Cosmologie (LPSC) de Grenoble

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Consultation sur la note d'orientation relative à la révision de la décision technique n° 2008-DC-0103 de l'ASN, portant sur les obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie

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Demandes d'autorisation d'utilisation d'un appareil électrique émettant des rayonnements ionisants à des fins de contrôle non destructif (MINI Z) de fabrication RAPISCAN

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Année 2018


Demande de renouvellement d'agrément de l'organisme de dosimétrie ALGADE

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Demande d'avis scientifique relatif à une activité de stérilisation par rayonnements ionisants

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Obligations d'assurance de la qualité en radiologie médicale

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Demande de renouvellement d'agrément de l'organisme de dosimétrie IPHC

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Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire de dosimétrie externe DOSILAB

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Demande de renouvellement d'agrément de l'organisme de dosimétrie IPNO

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Demande d'autorisation de l'ENSTA (91) d'utiliser un accélérateur laser-plasma – Emission de rayonnements X de 25 MeV

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Demande d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine du Laboratoire vétérinaire départemental de Tarn et Garonne à Montauban (82)

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Demande d'autorisation d'utiliser des échantillons radioactifs sur la ligne de lumière Psiché du synchrotron Soleil

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Etat des lieux du parc français des scanners, analyse de l'impact de l'année de construction sur les doses délivrées aux patients et recommandations relatives aux bonnes pratiques de radioprotection en imagerie médicale

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Demande d'étude concernant les solutions disponible s pour la réalisation de la dosimétrie dite "de transit" pour un contrôle de la dose in vivo en radiothérapie

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Demande de renouvellement d'autorisation de détenir et d'utiliser à poste fixe des appareils de radiologie industrielle dans une enceinte dédiée sécurisée, par DEKRA INDUSTRIAL de Limoges

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Rédaction de réponses à des questions du groupe de travail « professionnels de santé » du CODIRPA

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Projet d'arrêté pris en application de l'article R5211-24 du code de la santé publique, modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 et précisant les exigences essentielles applicables aux dispositifs médicaux émettant des rayonnements ionisants

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Demande d'avis concernant l'annexe au projet de décision du Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) fixant les modalités du contrôle de qualité des dispositifs médicaux de mammographie numérique

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Eléments d'horlogerie radioactifs au lycée Edgar Faure de Morteau (25) - Evaluation des risques sanitaires

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Demande d'étude sur l'installation et la mise en oeuvre d'accélérateurs linéaires couplés à un système d'imagerie par résonance magnétique nucléaire en radiothérapie

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Opération Diagnostique Radium – Site de Chaville 4 – Vérification de la conformité des contrôles de premier niveau et réalisation d'un contrôle de deuxième niveau

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Demande d'avis technique concernant le remplacement d'un accélérateur dans l'établissement ARIANE GROUP de Saint-Médard-en-Jalles (33)

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Avis sur le projet d'arrêté relatif à la surveillance dosimétrique individuelle des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

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Demande d'avis concernant le projet de décision modifiant la décision n°2017-DC-0585 de l'ASN du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales

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Projet de décision de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant, en application du 2° de l'article R.1333-109 et de l'article R.1333-110 du code de la santé publique, la liste des activités nucléaires soumises au régime de déclaration et les informations qui doivent être mentionnées dans ces déclarations

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Rédaction de réponses à des questions sur des généralités et les risques professionnels : groupe de travail « professionnels de santé » du CODIRPA

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Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire Pearl pour le contrôle sanitaire de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine

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Demande d'autorisation d'utilisation et de distribution d'un appareil électrique portable émettant des rayonnements ionisants (HBI 120) par Fondis Electronics, Voisins le Bretonneux (78)

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Demande de renouvellement d'agrément du Laboratoire des Pyrénées et des Landes (LPL) de Tarbes pour le contrôle sanitaire de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine

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Demande d'expertise du nouvel anneau de stockage de l'ESRF de Grenoble

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Consultation sur le projet de décision de l'Autorité de sûreté nucléaire relative aux modalités d'évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d'un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés

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Déploiement de l'échelle « INES patients » en France

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Demande initiale d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux destinées à la consommation humaine du laboratoire Eurofins Expertises Environnementales à Maxéville (54)

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Centre de Valduc - Demande de modification d'agrément du laboratoire de biologie médicale - Surveillance individuelle de l'exposition interne des travailleurs soumis aux rayonnements ionisants (agrément n°OADOS013)
Avis IRSN 2​018-00174


CEA Grenoble - Demande d'ext​ension de la portée d'agrément du laboratoire de biologie médicale - Suivi de l'exposition interne
Avis IRSN 2018-00175


​Année 2017


Effluents gazeux rejetés par les installations industrielles ou de recherche produisant des radionucléides au moyen d'un cyclotron - Dispositifs de mesure des rejets à l'émissaire

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Demande d'autorisation d'utiliser un nouvel accélérateur linéaire PMB Oriatron 7X en remplacement du VARIAN Linatron par la société Airbus Safran Launchers du Haillan (33)

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Demande de modification d'autorisation concernant l'ajout d'une nouvelle ligne de production dans l'établissement de PETNET Solutions à Lisses (91)

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Etéablissement AREVA NC La Hague - Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire de biologie médicale 

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Demande d'autorisation initiale concernant la détention et l'utilisation d'un cyclotron et la fabrication de radionucléides et de produits en contenant - Partie cyclotron – GIP CIMGUA (Guadeloupe)

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Saisine complémentaire pour avis technique de l'IRSN sur un dossier de demande d'autorisation de distribution d'un appareil à sources de radiographie industrielle

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Étude de l'impact sanitaire radiologique présentée par la société AAA pour ses sites de Marseille et de Saint-Cloud

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Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire PearL pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux destinées à la consommation humaine

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Étude d'impact des rejets de fluor 18 de l'installation Cimgua (les Abymes)

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Demande d'autorisation par le Centre de recherche et de restauration des musées de France d'utiliser un accélérateur linéaire NEC PELLETRON 6 sur le site C2RMF du Carrousel du Louvre (Paris 1er)

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Demande d'autorisation de détenir et d'utiliser un accélérateur de particules, PAVIRMA II, par le LPC de Clermont-Ferrand

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Étude d'impact des rejets de l'installation du CEMHTI pour son établissement d'Orléans

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Conduite à tenir devant une dépouille humaine après un traitement de médecine nucléaire ou de curiethérapie par implants permanents

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Groupe de travail « professionnels de santé du CODIRPA » - Alimentation en situation post-accidentelle

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Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire SGS Multilab pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux destinées à la consommation humaine

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Demande d'autorisation initiale concernant la détention et l'utilisation d'un cyclotron et la fabrication de radionucléides et de produits en contenant - Partie laboratoire - GIP CIMGUA (Guadeloupe)

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Demande d'autorisation par la société Thalès pour la construction et l'exploitation d'un centre d'assemblage et de test d'accélérateurs linéaires destinés à la protonthérapie - Projet AVO LIGHT

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Demande d'autorisation d'utilisation d'un accélérateur de particules NEW AGLAE par le C2RMF au Carrousel du Louvre

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Demande d'agrément du laboratoire d'anthroporadiométrie (LANTRAD) du porte-avions  Charles de Gaulle

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Evaluation de l'impact dosimétrique associé à différents scénarios indicatifs de transformation ou d'usage des biens non-alimentaires contaminés suite à un accident nucléaire

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Demande initiale d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux destinées à la consommation humaine du laboratoire AREVA MINES SEPA à Bessines-sur-Gartempes (87)

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Site de Malvési - Acceptabilité de l'impact sanitaire lié au projet TDN

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Demande d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux de consommation humaine du laboratoire LABEO MANCHE à Saint-Lô (50)

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​Étude de l'impact sanitaire radiologique présentée par la société CERMEP pour son site de Bron (Rhône)

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Étude de l'impact sanitaire radiologique présentée par la société CERMEP pour son site de Bron (Rhône)

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Etablissement AREVA NC La Hague - Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire de dosimétrie externe

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Transport – Bilan de l'exposition professionnelle des transporteurs aux rayonnements ionisants pour l'année 2016

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Année 2016


Evaluation dosimétrique pour les enfants et adultes fréquentant le groupe scolaire Victor Hugo à Colombes (92)

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Demande de modification d'autorisation du GIP ARRONAX de Saint Herblain de détenir et d'utiliser un accélérateur de particules et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides émetteurs de positons

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Demande d'avis technique portant sur 2 événements survenus en radiothérapie externe au centre Saint-Jean de Saint-Doulchard (18)

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CEA DAM Ile de France - Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire de biologie médicale (LBM)

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Etude de risque sanitaire radiologique présentée par la société ARRONAX à Nantes (44)

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Demande d'autorisation pour l'utilisation de la plateforme MICADO-Lab de l'IRSN

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Demande d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôte sanitaire radiologique des eaux destinées à la consommation humaine du laboratoire Eurofins Hydrologie France, site des Ulis (91), et du laboratoire Eurofins Expertises Environnementales, site de Maxéville (54)

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Demande d'avis concernant le projet de décision de l'ASN relative à la formation continue des professionnels de santé à la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants

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Découverte de sources dans un local de l'université de Bordeaux - Demande d'avis technique sur la reconstitution des doses reçues par les travailleurs exposés

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Radiothérapie externe - Demande d'avis technique portant sur des événements liés à un problème de fractionnement ou d'étalement de la dose à délivrer lors de traitements

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Étude d'impact des rejets de fluor 18 de l'installation CYROI (La Réunion)

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Recommandations sur l'utilisation des contraintes de dose dans le milieu médical

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Évaluation dosimétrique dans le cadre de l'aménagement de l'ancienne friche BAYARD

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Evaluation des dispositions de radioprotection prévues pour le chantier d'assainissement de la parcelle « Route de Rigny » située à Gueugnon (71)

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Demande de renouvellement d'agrément et de demande d'extension d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux destinées a la consommation humaine du laboratoire PEARL de Limoges (87)

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Demande d'avis concernant le projet de décision modifié fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées, ainsi que le projet de décision modifié fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic

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Projet de décision fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les locaux dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X, à l'exception des locaux ou sont utilisés des accélérateurs

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Demande de renouvellement d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux destinées a la consommation humaine du laboratoire vétérinaire départemental de Tarn et Garonne (LVD82) à Montauban

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Demande de renouvellement d'agrément du laboratoire de contrôle radiotoxicologique du Service de Protection Radiologique des Armées

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Demande de renouvellement et d'extension d'agrément de l'organisme de dosimétrie LANDAUER

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Bilan des niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire pour les années 2013 à 2015

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Demande initiale d'agrément pour la réalisation des analyses radiologiques dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du laboratoire AREVA MINES SEPA à Bessines-sur-Gartempes (87)

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Demande de renouvellement et d'extension d'agrément pour la réalisation des analyses du contrôle sanitaire radiologique des eaux destinées à la consommation humaine des Laboratoires des Pyrénées et des Landes

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Agrément du SPRA (surveillance de l'exposition externe) : demande d'avis sur le nouveau dosimètre OSL type GA

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Agrément de la société DOSILAB (surveillance de l'exposition externe) : demande d'avis sur le nouveau dosimètre TLD UD-802B

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Année 2015


Etude d'impact présentée par le CEA sur les rejets d'effluents gazeux radioactifs émis par l'installation SHFJ (Orsay, 91)

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Année 2012


EPR Flamanville 3 - Etudes détaillées d'optimisation de la radioprotection réalisées par EDF

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EPR Flamanville 3 - Optimisation des activités prévues dans le bâtiment du réacteur, tranche en fonctionnement et vérification du dimensionnement des protections

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​Impact environnemental et sanitaire des demandes de modification des autorisations de rejets et prélèvements d'eau de la centrale nucléaire de Cattenom

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Année 2010


Projet de décision concernant le niveau d'intervention relatif à l'administration d'iode stable en situation d'urgence radiologique

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